Mentions Légales
Infos légales :
Histoires d'Automates est une société de décoration à thèmes du Nord de la France créée le 1er Janvier 2011 et dirigée par Christophe et Caroline DUVAL. La société Histoires d'Automates est spécialisée en fabrication, création, location, théâtralisation et mise en scènes de personnages et animaux automates, création et location de scènes décoratives animées avec automates pour la décoration et l'animation des vitrines de magasins, la décoration et l'animation des centres commerciaux et galeries marchandes, des communes et marchés de noël, de tout autre espace couvert.
Régie sous le statut d'Entreprise Individuelle (EI) le numéro de SIRET de la société est 528 621 980 000 28, son siège social est situé en France dans la Région des Hauts de France, dans le département du Pas de Calais à Divion (62460) au 18, rue des Frères Caron.
La société Histoires d'Automates a ouvert ce site pour l’information personnelle de ses utilisateurs, de ses clients. L’accès à l'ensemble de ce site implique aux divers utilisateurs, clients et visiteurs divers l’acceptation de l’ensemble des conditions générales d’utilisations suivantes :
Contenu du site :
Les informations contenues dans ce site sont destinées à l'information des visiteurs et clients et sont susceptibles de modifications à tout moment, sans préavis. En dépit de mises à jour fréquentes, la société se réserve le droit d'apporter des modifications au contenu à tout moment. Histoires d'Automates ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations présentes sur ce site au moment de la visite.
Propriété intellectuelle & industrielle :
Le contenu et la présentation de ce site internet constituent une oeuvre protégée en totalité par la réglementation relative à la propriété intellectuelle & industrielle. Les noms, noms de société, marques, logos, textes, photos, images, modèles de peluches et automates, scénographies, séquences animées et tous autres documents présents sur ce site sont la propriété intégrale de la société Histoires d'Automates, de son ou ses dirigeants.
Toutes reproductions, utilisations, copies, modifications, diffusions ou exploitations, même partielle à des fins commerciales ou non de l'ensemble de ces données et photos par des Tiers sont strictement et totalement interdites. Les copies et utilisations même partielles des contenus de ce site à usage privé, usage commercial ou professionnel, les copies et utilisations même partielles des noms, noms de nos sociétés, logos de nos enseignes, logos de nos concepts, logos de nos concepts parcs à thèmes, logos de nos attractions à thèmes (Histoires d'Automates®) (Les Ch'tis Automates) (Le Village des Ch'tis Automates) (Le Zoo Automate) (Le Zoo des Automates) (La Ferme des Automates) (La Ferme Automate) (La Maison des Ch'tis Automates) (Le Musée Histoires d'Automates) sont strictement interdites. L'utilisation et l'intégration des logos des noms et marques d'Histoires d'Automates® et/ou de Christophe et Caroline DUVAL, des textes, photos, vidéos, images, séquences animées et autres documents à des fins personnelles, publicitaires où professionnelles ne sont en aucuns cas autorisées, sauf après acceptation écrite de son ou ses dirigeant(s).
Le nom de notre enseigne Histoires d'Automates® est une marque déposée auprès des services de l'Institut National de la protection Industrielle INPI de Paris et est la propriété du ou des dirigeants de la société. Le logo associé au nom de marque, forme un ensemble de marque également déposé auprès de l'INPI de Paris.
Nos autres marques, nos modèles d'automates, nos modèles de personnages automates, nos modèles de peluches servant à la fabrication de nos personnages, nos dessins, nos croquis, nos décors et scènes décoratives sont la propriété de la société Histoires d'Automates et de son où ses dirigeant(s), et font partie intégrante de la propriété intellectuelle et industrielle de notre société. Ceux-ci font également l'objet d'une protection d'image, et bénéficient d'une protection copyright auprès des services compétents (INPI) de Paris. Toute copie et/ou utilisation à des fins privées, personnelles (y compris réseaux sociaux), utilisations à des fins publicitaires, professionnelles, commerciales et sous toutes les formes qu'il soit est strictement et totalement interdites.
Charte Graphique :
Copyright© Le site Histoires d’Automates ainsi que l'ensemble des noms de domaines est la propriété de son ou ses dirigeants. L’ensemble des contenus (photos, textes, vignettes, graphismes, codes sources, etc..) consultables sur le site histoires-automates.fr sont et demeurent notre propriété exclusive. Certaines images ou documents digitaux ont fait l’objet d’un achat de droits ou d'un accord d’utilisation par leurs propriétaires, par nos clients à des fins d’illustration de notre site. Ces images ne peuvent en aucun cas être utilisées même partiellement sur un site ayant les mêmes secteurs d'activités à savoir activités de (décoration en général, décoration de vitrines, et/ou de fabrication & location d'automates) sans accord écrit préalable de la société Histoires d'Automates ou de son où ses dirigeant(s).
Toutes reproductions ou modifications MÊME PARTIELLES des contenus photos, textes et images à des fins d'utilisation privées et/ou commerciales sont strictement INTERDITES conformément au Code de la Propriété Intellectuelle.
La charte graphique du site Histoires d'Automates, les modules photos, ainsi que les contenus des textes et illustrations de ce site, ne peuvent être copié et reproduit sur un site ayant le où les mêmes secteurs d'activités à savoir activités de (fabrication d’automates, décoration de vitrines de magasins, ou décoration en général d'autres surfaces…) et font partie de la propriété intellectuelle de la société Histoires d’Automates, et de son ou ses dirigeant(s).
De même, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielles ou intégrales des textes à des fins professionnelles et/ou privées, tous transferts vers un autre site n'appartenant pas à la société Histoires d'Automates ou à son où ses dirigeant(s) sont strictement et totalement interdites.
Dans le but de préserver notre image, et de protéger l'ensemble de nos produits nous prenons régulièrement soin de surveiller « le net » et nous efforçons de lutter en permanence contre les contenus dupliqués. Toute copie ou manquement constaté à l'une des règles mentionnées ci-dessus entraînera immédiatement des poursuites devant le tribunal de commerce compétent et sera sanctionné sans exceptions par les autorités compétentes. Ceci dans le respect des règles relatives à la propriété intellectuelle et industrielle. En cas de manquement à l'une de nos règles de protection de la propriété industrielle, propriété individuelle, propriété intellectuelle, ou propriété commerciale, aucun arrangement amiable ne sera accepté et des poursuites seront alors engagées vers le ou les contrevenants.
©Copyright Propriété produits, marques, contenu photos, illustrations et scénographie, design personnages automates,
©Copyright site et texte/noms de marques et noms de domaines / tous droits réservés Christophe Duval / Caroline Duval/ Clément Duval / Histoires d’Automates
Règlementation RGPD :
La nouvelle réglementation européenne en matière de protection de données (RGPD), nous impose de vous tenir informés de la manière dont nous traitons vos données personnelles lors de la prise de contact.
En ce qui nous concerne, nous respectons la législation relative à la protection de la vie privée. Lors de chaque prise de contact ou demande de devis par mail ou via notre formulaire de contact. Nous nous engageons à respecter la confidentialité des renseignements personnels que nous collectons, en accord avec la RGPD, et ce afin de vous retourner toute la confiance que vous nous accordez. Pour cela aucune transmission de vos données personnelles ou professionnelles n’est effectuée.
Pour plus d'informations sur les règles RGPD ( voir rubrique rgpd dans le bas de notre site)
Cookies :
Afin de vous offrir une navigation optimale, notre site internet est susceptible d'utiliser des cookies. Un cookie est une information qu’un site internet envoi à votre navigateur.
Vous pouvez toutefois par l’intermédiaire des options et paramètres de votre navigateur personnaliser et accepter ou non l’installation des cookies.
Cependant, sachez qu’en refusant les cookies (nécessaires au bon fonctionnement du site), plusieurs services risquent de ne pas être disponibles ou de ne pas fonctionner correctement.
En cas d’acceptation des cookies, les informations suivantes nous sont communiquées :
- Adresse IP
- Système d’exploitation
- Pages visitées et requêtes
- Heure et jour de connexion et de visite de notre site
Collectes des renseignements professionnels et/ou personnels :
Lorsque vous effectuez une demande de devis sur notre site internet via notre formulaire de contact, nous recueillons les renseignements personnels ou professionnels ci-dessous que vous nous communiquez :
- Nom / Prénom
- Enseigne
- Adresse Postale
- Code Postal
- Adresse mail
- Numéro de Téléphone Fixe Professionnel / Portable
Ces renseignements sont collectés et utilisés en interne uniquement et afin d’établir les éléments suivants :
- Etablir un devis
- Passation et suivi de la commande en interne entre nos services administratifs et nos ateliers
- Information client et envoi d’offres promotionnelles
- Contact
Ces renseignements sont uniquement utilisés au sein de nos différents services ( service commercial, service comptabilité, service après vente, service transport). Histoires d'Automates garanti à l'ensemble de ses clients et contacts qu' aucun de ces renseignements n'est ni vendu ni communiqué par nos services à d'autres sociétés ou organismes quels qu'ils soient.
Responsabilité :
Malgré toutes les protections prises en matière de protections informatiques, Histoires d’Automates ne peut être tenu pour responsable en cas de visite sur son site internet ou d’hébergement du contenu de l'infection par des virus ou de tout autre problème informatique ayant des effets destructeurs ou quelconques.
De même, notre site internet contient des liens vers d’autres sites ou d’autres pages (liens internet) de notre société et dont nous sommes les administrateurs (blog, pages facebook, page Twitter (X), chaîne youtube de notre société, etc...). Histoires d’Automates ne peut en aucun cas être tenu pour responsable en cas de visite sur ces liens ou sites de l'infection par des virus, de recueil de données personnelles ou professionnelles ou de tout autres problèmes informatiques ayant des effets destructeurs ou quelconques sur les appareils des visiteurs de notre site, appareils de nos prestataires de services webmasters, appareils de nos hébergeurs de sites (ordinateurs, téléphone portable, serveurs, etc...).
Divers :
Propriété du site internet et de son Contenu / Propriété des Marques / Propriété des Noms de Domaines associés au site :
HISTOIRES D’AUTOMATES / Christophe DUVAL / Caroline DUVAL / Clément DUVAL
SIRET : 528 621 980 00028 / CODE APE : 7410Z (Activité Spécialisée de Design)
Webmaster / Gestion du Site
HISTOIRES D'AUTOMATES / Christophe DUVAL / Caroline DUVAL / Clément DUVAL
SIRET : 528 621 980 00028
